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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTA
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Sable Vert
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sable Vert
AKTA, SAS

Numéro de dépôt :
4201650
Date de dépôt :
04/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/08/2025
Sable Vert de AKTA

Présentation de la marque Sable Vert

Déposée le 4 août 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Sable Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTA domicilié(e) 22 RUE DE KERENTRE - 56150 - BAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 156 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AKTA, M. GOUDET Laurent domicilié(e) 22 RUE DE KERENTRE - 56150 - BAUD - France.

La marque Sable Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sable Vert arrivera à expiration en date du 4 août 2025.

AKTA a également déposé les autres marques suivantes : AKTERRE ENDUITS ET MATÉRIAUX EN TERRE , AKTA CONCEPT CHANVRE CONSTRUCTION , AKT'Argil , VG-Mix L'usine au champ , CAROCHANVRE , TERRES FINES DU VERCORS , Sable Vert SaVe , AKTA CHAUX TERRE CHANVRE , AKTA BETON VEGETAL PROJETE B.V.P. , AKTA DEVELOPPEMENT CHANVRE


AKTA, SAS - 22 RUE DE KERENTRE - 56150 - BAUD - France - SIREN 514156413


AKTA, M. GOUDET Laurent - 22 RUE DE KERENTRE - 56150 - BAUD - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.